Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées « Conditions Générales ») définissent les modalités qui permettent aux clients d’utiliser les services de clotildeconseil.fr/com/net/eu. En mettant une bannière ou un site et, d’une façon générale, en utilisant le site clotildeconseil.fr/com/net/eu, vous confirmez accepter, sans réserve, l'ensemble des dispositions figurant dans ces Conditions Générales. clotildeconseil.fr/com/net/eu se réserve le droit de modifier à n'importe quel moment les présentes Conditions Générales, en mettant en ligne la nouvelle version sur son site. Les modifications sont effectives immédiatement après avoir corrigées. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement et à chaque fois que vous souhaitez bénéficier des services proposés par clotildeconseil.fr/com/net/eu et à imprimer une copie de ces Conditions Générales pour vos archives. Description du service Si vous êtes une personne physique, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique. L’Utilisateur sélectionne le moyen de paiement de son choix pour les services de clotildeconseil.fr/com/net/eu. Pour confirmer cette commande, il doit prendre connaissance et accepter les présentes Conditions Générales Les modalités de règlement auprès du prestataire de paiement et le prix à payer sont à nouveau clairement affichés.En cas d'annulation, le montant réglé pour un téléchargement confirmé reste dû, sauf cas de force majeure tel que décrit par la jurisprudence des cours et tribunaux français. L'annulation ou la contestation d'un paiement déjà effectué ne constitue pas un exercice valable du droit de rétractation. L'Utilisateur restera redevable des sommes induites. Il est interdit d’utiliser, reproduire, distribuer, afficher ou créer des œuvres dérivées mises en ligne sur clotildeconseil.fr/com/net/eu , sans l’autorisation de leur Auteur. Protection des mineurs Nous vous rappelons que le fait de diffuser par quelque moyen que ce soit, et quel qu'en soit le support, un message à caractère violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. Responsabilité L site clotildeconseil.fr/com/net/eu ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution de ses prestations dues à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence de la Cour de cassation.clotildeconseil.fr/com/net/eu ne saurait être tenu pour responsable des dysfonctionnements de son site dus à l'hébergeur du site ou à son fournisseur d'accès et entraînant, notamment, l'annulation du téléchargement ou l'impossibilité d'accéder au site http://www. clotildeconseil.fr/com/net/eu clotildeconseil.fr/com/net/eu s’engage à mettre en œuvre et à faire appliquer les mesures de sécurité qu’elle juge nécessaires en vue d’assurer la confidentialité des données collectées sur le site pendant la durée de leur traitement. Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant ainsi que d'un droit d'opposition pour motifs légitimes à ce que vos données fassent l'objet d'un traitement en vous adressant à CLOTILDECONSEIL 10, square Bassompierre. 9290 Chatenay- Malabry. La langue des Conditions Générales et des informations présentées sur le site est le français. Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
CONDITIONS GENERALES Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées « Conditions Générales ») définissent les modalités qui permettent aux clients d’utiliser les services de clotildeconseil.fr/com/net/eu. En mettant une bannière ou un site et, d’une façon générale, en utilisant le site clotildeconseil.fr/com/net/eu, vous confirmez accepter, sans réserve, l'ensemble des dispositions figurant dans ces Conditions Générales. clotildeconseil.fr/com/net/eu se réserve le droit de modifier à n'importe quel moment les présentes Conditions Générales, en mettant en ligne la nouvelle version sur son site. Les modifications sont effectives immédiatement après avoir corrigées. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement et à chaque fois que vous souhaitez bénéficier des services proposés par clotildeconseil.fr/com/net/eu et à imprimer une copie de ces Conditions Générales pour vos archives. Description du service Si vous êtes une personne physique, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique. L’Utilisateur sélectionne le moyen de paiement de son choix pour les services de clotildeconseil.fr/com/net/eu. Pour confirmer cette commande, il doit prendre connaissance et accepter les présentes Conditions Générales Les modalités de règlement auprès du prestataire de paiement et le prix à payer sont à nouveau clairement affichés.En cas d'annulation, le montant réglé pour un téléchargement confirmé reste dû, sauf cas de force majeure tel que décrit par la jurisprudence des cours et tribunaux français. L'annulation ou la contestation d'un paiement déjà effectué ne constitue pas un exercice valable du droit de rétractation. L'Utilisateur restera redevable des sommes induites. Il est interdit d’utiliser, reproduire, distribuer, afficher ou créer des œuvres dérivées mises en ligne sur clotildeconseil.fr/com/net/eu , sans l’autorisation de leur Auteur. Protection des mineurs Nous vous rappelons que le fait de diffuser par quelque moyen que ce soit, et quel qu'en soit le support, un message à caractère violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. Responsabilité L site clotildeconseil.fr/com/net/eu ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution de ses prestations dues à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence de la Cour de cassation.clotildeconseil.fr/com/net/eu ne saurait être tenu pour responsable des dysfonctionnements de son site dus à l'hébergeur du site ou à son fournisseur d'accès et entraînant, notamment, l'annulation du téléchargement ou l'impossibilité d'accéder au site http://www. clotildeconseil.fr/com/net/eu clotildeconseil.fr/com/net/eu s’engage à mettre en œuvre et à faire appliquer les mesures de sécurité qu’elle juge nécessaires en vue d’assurer la confidentialité des données collectées sur le site pendant la durée de leur traitement. Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant ainsi que d'un droit d'opposition pour motifs légitimes à ce que vos données fassent l'objet d'un traitement en vous adressant à CLOTILDECONSEIL 10, square Bassompierre. 9290 Chatenay- Malabry. La langue des Conditions Générales et des informations présentées sur le site est le français. Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
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